"Projet d'ordre du jour de la 468ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 10 mars 1994 à 9.00 heures"

Documents from 04 March 1994 to 09 March 1994

Identity Statement

HAEU Reference Code
CCE-7902
Original Reference Code
DEC 24/94; DEC 24/1/94 Rév.1; DEC 24/2/94 Rév.2
Extent and Medium

6

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir

Context

Document Open Since
1 Jan 2024

Content and Structure

Abstract

1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 24/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 467ème réunion de la Cour tenue le 24 février 1994 (DEC 20/94)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour
5.
5.1. Observations préliminaires relatives aux Programmes d'Importation exécutés DAs le cadre du 6ème FED - 1ère lecture après p.c. (DEC 70/93 après p.c.)
5.2. Note d'information (DEC 19/94)
6. Position institutionnelle de la Cour (INF-R 24/94 et DEC 21/94)
7. Affectation d'emploi aux groupes (DEC 22/94)
8. Composition du Comité chargé d'apprécier les activités extérieures des Membres (DEC 23/94)
9. Amélioration du rapport annuel (DEC 25/94)
10. Préparation des différents chapitres du rapport annuel et de leurs synthèses (DEC 28/94)
11. Contrôle de la gestion des crédits du FEOGA-orientation au Portugal depuis 1988 (DEC 27/94 et INF-R 19/94)
12. État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 1995 - Section V - Cour des comptes (DEC 26/94)
13. Date de la prochaine réunion restreinte et décision sur l'interprétation des débats
14. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

Conditions of Access and Use

Access Conditions

Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE

Languages

French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

Allied Materials

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