1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 1/1/94)
2. Approbation des procès-verbàux de la 462ème réunion de la Cour tenue le 16 décembre 1993 et de la 463ème réunion tenue le 21 décembre 1993 (DEC 202/93, DEC 204/93)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions intervenues depuis la 462ème réunion de la Cour du 16 décembre 1993 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités dé la Cour
4.1. Publications au Journal officiel
4.2. Réponse définitive et transmission du rapport spécial 7/93 sur les contrôles relatifs aux irrégularités et aux fraudes DAs le domaine agricole (mise en oeuvre des Règlements (CEE) n. 4045/89 et n. 595/91 du Conseil)
4.3. Réponse définitive et transmission du rapport spécial 8/93 sur l'organisation commune du marché du tabac brut
5. Travaux de la Cour
5.1. Préparat ion du Rapport annuel relatif à l'exercice 1993 (DEC 2/94)
5.2. Calendrier des réunions des groupes d'audit au cours du 1er trimestre 1994 - échange de vues
6. Lettre de protestation du INFOGROUP en date du 20 décembre 1993 (DEC 3/94)
7. Calendrier des réunions
8. Divers
8.1. Examen du rapport annuel relatif à l'exercice 1992 par le Conseil
8.2. Relations entre la Cour et les autorités françaises
8.3. Réunion du groupe de travail "Environmental Auditing" de l'INTOSAI
8.4. Contrôle de la gestion des crédits du FEOGA-orientation au Portugal
8.5. Entrée en vigueur de l'accord sur l'ESace économique européen
8.6. Renouvellement du Collège
8.7. Conséquences pour la Cour de l'entrée en vigueur du Traité sur l'Union européenne
8.8. Révision de la décision n. 89-24
8.9. État prévisionnel pour l'exercice 1995
8.10. Extension du bâtiment de la Cour
8.11. Mouvements de personnel

Contient aussi le DEC 4/94 CONFIDENTIEL et le Corrigendum Corr.1.

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