"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mardi 8 avril 1997 à 10h00"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mardi 8 avril 1997 à 10h00"
Documents from 08 April 1997 to 15 April 1997
Identity Statement
10
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour (GA 62/1/97 Rév.1)
2. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du Groupe tenue le mardi 18 mars 1997 (GA 60/97)
3. Projet de contribution du secteur Coopération avec les pays en voie de développement et les pays tiers au Rapport annuel 1996 - (1ère lecture) (GA 57/97)
4. Projet d'avis sur une proposition de règlement (Euratom, CECA, CE) du Conseil portant détermination des pouvoirs et obligations des agents mandatés par la Commission en vertu de l'article 18. paragraphes 2 et 3 du Règlement (CEE, Euratom) n.1552/89 - (1ère lecture) (GA 63/97)
5. Projet de contribution du secteur Ressources propres au Rapport annuel 1996 - (2ème lecture) (GA 38/1/97 Rév.1)
6. Projet de contribution du secteur FED au Rapport annuel 1996 - (2ème lecture) (GA 52/1/97 Rév.1)
7. Questions de personnel
8. Divers
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mardi 8 avril 1997 à 10h00".
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Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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