"Mise à jour des Orientations pratiques:
- Fiche n.40.100 - Procédures de traitement des résultats à l'appui de la DAS
- Annexe technique n.40.101 - Formulaire d'évaluation des réactions aux observations
- Annexe technique n.40.102 - Formulaire de demande de renseignements complémentaires et/ou de modification concernant les résultats à l'appui de la DAS"
"Mise à jour des Orientations pratiques:
- Fiche n.40.100 - Procédures de traitement des résultats à l'appui de la DAS
- Annexe technique n.40.101 - Formulaire d'évaluation des réactions aux observations
- Annexe technique n.40.102 - Formulaire de demande de renseignements complémentaires et/ou de modification concernant les résultats à l'appui de la DAS"
Documents from 13 March 1997 to 07 April 1997
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CCE-10940
Original Reference Code
GA 54/97; GA 54/97 FINAL
Extent and Medium
14
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Access Level
Closed Document, Open Description
Closed Until
1 Jan 2027
Content and Structure
Abstract
Document à discuter pendant la procédure écrite du Groupe DAS du 29 mars 1997.
Contient la version originale et la version définitive en français.
Keywords
Internal administration
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals