"Projet d'ordre du jour de la 440ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le 4 mars 1993 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 440ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le 4 mars 1993 à 9.00 heures"
Documents from 25 February 1993 to 03 March 1993
Identity Statement
3
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 21/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 18 février 1993 (DEC 19/93)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour
5. Lettre de Schmidhuber en date du 17 février 1993 - Demandes d'avis - Désignation de(s) rapporteur(s) (INF 36/93)
6. Pension d'orphelins - Suite à réserver au recours introduit par un fonctionnaire (DEC 22/93 Diffusion limitée aux membres)
7. Groupe de travail INTOSAI sur l'audit en matière d'environnement - Désignation du représentant de la Cour (DEC 23/93)
8. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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