"Projet d'ordre du jour de la 442ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le 1er avril 1993 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 442ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le 1er avril 1993 à 9.00 heures"
Documents from 25 March 1993 to 31 March 1993
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire
général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 36/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 18 mars 1993 (DEC 33/93)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour
5. Projet d'état prévisionnel de la Cour pour l'exercice 1994 - 2ème lecture (DEC 34/1/93 Rév.1 + Add.1 + DEC 26/93)
6. Projet de rapport spécial sur le territoire douanier de la Communauté et les régimes d'échanges correspondants - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 124/1/92)
7. Projet d'avis relatif à une proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement du Conseil 1552/89 portant application de la décision 88/376/CEE, Euratom relative au système des ressources propres des Communautés - 1ère lecture (DEC 20/93)
8. Débat d'orientation sur la demande d'avis concernant le bilan du système des ressources propres mis en place en 1988 dans la perspective de sa prise en compte par les décisions du Conseil européen d'Edimbourg et plus particulièrement en ce qui concerne le fonctionnement de la ressource PNB - Note d'orientation (DEC 37/93)
9. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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