"Projet d'ordre du jour de la 441ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le 18 mars 1993 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 441ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le 18 mars 1993 à 9.00 heures"
Document date: 11 March 1993
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 32/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 4 mars 1993 (DEC 25/93)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour
5. Projet d'état prévisionnel de la Cour pour l'exercice 1994 (DEC 34/93 et DEC 26/93)
6. Projet de rapport spécial sur le territoire douanier de la Communauté et les régimes d'échanges correspondants - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 124/92 après pc)
7. Préparation du rapport annuel relatif à l'exercice 1992 (DEC 27/93)
8. Élaboration du chapitre "Audit financier" et de l'introduction au rapport annuel (DEC 28/93)
9. Crédits du poste 270 - Journal officiel exercice 1993 (DEC 30/93)
10. Abrègement du rapport annuel (DEC 29/93)
11. Contrôles conjoints (DEC 31/93)
12. Congrès EUROSAI II à Stockholm du 14 au 18 juin 1993 (DEC 35/93)
13. Divers
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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