1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire
général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 43/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 1er avril 1993 (DEC 39/93)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour
5. Projet de rapport spécial relatif à la mise en oeuvre des mesures visant la restructuration, la modernisation et l'adaptation des capacités des flottes de pêche de la Communauté (DEC 131/92 après pc)
6. Demande d'avis de la Cour sur une proposition de décision du Conseil concernant la discipline budgétaire et sur trois propositions de règlement associées à cette proposition de décision - 2ème lecture (DEC 38/1/93 Rév.1)
7. Projet de contribution au rapport annuel 1992 : Chapitre X - Fonds européens de développement (DEC 42/93)
8. Projet de rapport de la Cour des comptes sur les comptes de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom relatifs à l'exercice 1992, accompagné du projet de réponse de l'Agence (DEC 44/93)
9. Table des matières du rapport annuel 1992 (DEC 45/93)
10. Projet de modification de la décision 90-38 de la Cour, relative aux étapes de la procédure envisagée dans le cadre des promotions décidées par le Secrétaire général (DEC 41/93 Procédure écrite n.1/93)
11. Divers

Contient aussi la version Révisée Rév.1.

French

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