"Projet d'ordre du jour de la 444ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le mercredi 5 et jeudi 6 mai 1993 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 444ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le mercredi 5 et jeudi 6 mai 1993 à 9.00 heures"
Documents from 29 April 1993 to 03 May 1993
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 51/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 22 avril 1993 (DEC 48/93)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour
5. Communiqué de presse relatif au rapport spécial n.3/93 "Pêche (DEC 60/93 et INF 77/93)
6. Calendrier annuel des missions de contrôle (DEC 46/93)
7. Réunion du Comité de contact des Présidents ICN de la Communauté européenne les 28-30 septembre 1993 à Lisbonne - Projet d'ordre du jour (DEC 59/93)
8. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre IX: Emprunts, prêts et bonifications d'intérêt - 1ère lecture (DEC 50/93)
9. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre XI: Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et 1' ex-Union soviétique - 1ère lecture (DEC 52/93)
10. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Observations sur les crédits de fonctionnement des institutions - 1ère lecture (DEC 53/93)
11. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre VII: Domaine social - Lutte contre le chômage de longue durée - 1ère lecture (DEC 54/93)
12. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre III: FEOGA-garantie - Organisation et gestion des marchés: riz et fibres textiles - 1ère lecture (DEC 55/93)
13. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre VI: Domaine régional - 1ère lecture (DEC 58/93 + Add.1)
14. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre X: Recherche - 1ère lecture (DEC 56/93)
15. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre VIII: FEOGA-orientation - 1ère lecture (DEC 57/93)
16. Projet de contribution au rapport annuel 1992. Chapitre XIV: Fonds européens de développement - 2 ème lecture (DEC 42/1/93 Rév.1)
17. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
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Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
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