"Projet d'ordre du jour de la 437ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le mardi 21 janvier 1993 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 437ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le mardi 21 janvier 1993 à 9.00 heures"
Documents from 29 January 1993 to 03 February 1993
Identity Statement
3
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 11/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 21 janvier 1993 (DEC 7/93)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour
5. Déclaration d'assurance (DAS) (DEC 12/93)
6. Projet de rapport - Information complémentaire au rapport annuel de la Cour sur les états financiers de la CECA relatifs à l'exercice 1991 (DEC 143/92 après pc)
7. Enquête d'information de la CCB - Lettre de Lamassoure du 19 janvier 1993 (DEC 9/93)
8. Confidentialité à l'égard des tiers (DEC 8/93)
9. Composition du groupe ADAR (DEC 10/93)
10. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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