1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 162//93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 4 février 1993 (DEC 14/93)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 4 février 1993
2.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour
- Transmission du rapport spécial 1/93 sur le financement des infrastructures de transport
- Projet de réponse au projet de rapport spécial relatif à la mise en oeuvre des quotas visant la maîtrise de la production laitière
- Projet de réponse et procédure contradictoire concernant le projet de rapport spécial sur le territoire douanier de la Communauté et les régimes d'échanges correspondants
- Procédures contradictoires en cours
- Intervention de Subirats et Ryan à la Commission du contrôle budgétaire
5. Proposition de répartition des emplois permanents octroyés au titre du budget 1993 (DEC 17/93)
6. Confidentialité à l'égard des tiers - 2 ème lecture (DEC 8/1/93 Rév.1 + Add.1)
7. Programme de formation professionnelle de la Cour des comptes pour 1993 - 1ère lecture (DEC 15/93)
8. Annonce d'une demande d'avis sur la proposition de règlement modifiant le règlement (CEE, EURATOM) n.1553/89 du Conseil concernant le régime uniforme définitif de perception des ressources propres provenant de la TVA - Désignation éventuelle d'un rapporteur
9. Réunions restreintes - Article 24 du Règlement intérieur (DEC 18/93)
10. Divers
10.1. Effectifs du secteur de Androutsopoulos
10.2. Lettre au "Times"
10.3. Equilibre géographique
10.4. Groupe de travail sur la DAS
10.5. Relations avec la CCB
10.6. Dîner offert par le Grand-Duc

French

Electronic File, Textual