"Procès-verbal de la 438ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 4 février 1993 à 9.00 heures"
"Procès-verbal de la 438ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 4 février 1993 à 9.00 heures"
Document date: 19 February 1993
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 11/2/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 21 janvier 1993 (DEC 7/93)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 21 janvier 1993
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour
- Réponse officielle de la Commission au rapport spécial sur le financement des infrastructures de transport
- Projet de réponse au projet de rapport "Information complémentaire au rapport annuel de la Cour sur les états financiers de la CECA relatifs à l'exercice 1991"
- Procédures contradictoires en cours
5. Déclaration d'assurance (DAS) (DEC 12/93)
6. Projet de rapport - Information complémentaire au rapport annuel de la Cour sur les états financiers de la CECA relatifs à l'exercice 1991 (DEC 143/92 après pc + Add.1)
7. Enquête d'information de la CCB - Lettre de Lamassoure du 19 janvier 1993 (DEC 9/93)
8. Confidentialité à l'égard des tiers (DEC 8/93 et INF 26/93)
9. Composition du Comité chargé d'apprécier les activités extérieures des Membres de la Cour (DEC 13/93)
10. Composition du groupe ADAR (DEC 10/93)
11. Divers
11.1. Collaboration entre le secteur de Friedmann et la Cour des comptes de Hongrie
11.2. Répartition géographique
11.3. Lettre de Lamassoure à Camus
11.4. Dîner offert par le Grand-Duc
11.5. Relations avec la House of Lords
11.6. Demande d'avis sur une proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement du Conseil 1552/89 portant application de la décision 88/376/CEE, Euratom relative au système des ressources propres des Communautés
11.7. Contrôles conjoints
11.8. Visite de Schmidhuber à la Cour
11.9. Calendrier des réunions de la Cour
11.10. Relations avec l'Inspection générale des Services
11.11. Rapport du réviseur indépendant relatif aux comptes de la Cour
11.12. Relations avec la CCB
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
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