Documents de travail des réunions des 09-10/11/1998, 18-19/01/1999 et 25-26/01/1999.
Contient des premiers jets d’agendas, d’avis et de rapport, des amendements, un plan d’action, des listes d’état de rapports, liste de vote, une lettre et un discours, concernant :
09-10/11/1998 :
- Le partenariat UE-Indes amélioré [C4-407/96, proposé par Malerba le 05/05/1998] ;
- Des opportunités pour l’export de technologies d’énergies renouvelables [rapporté par Elchlepp le 16/07/1998] ;
- L’accord européen entre l’UE et la Lituanie [C4-592/98, rapporté par Elchlepp le 08/10/1998];
- L’accord européen entre l’UE et la Lettonie [C4-593/98, rapporté par Seppänen le 08/10/1998] ;
- L’accord européen entre l’UE et l’Estonie [C4-594/98, rapporté par van Dam le 16/10/1998] ;
- Le code douanier communautaire [C4-370/98, proposé par Ferrer] ;
- TEMPUS III : Plan transeuropéen pour l’enseignement supérieur, phase 3 2000-2006 [C4-554/98, proposé par van Bladel le 28/10/1998] ;
- La consolidation de la démocratie et du respect de la loi, des droits de l’homme et des libertés fondamentales [C4-508/98, proposé par van Bladel le 10/09/1998] ;
- Agenda 2000 : nouvelle perspective financière pour la période 2000-2006 [C4-304/98 ; 305/98, proposé par Porto] ;
- Le système commercial et les lois du travail internationalement reconnues [C4-488/96, rapporté par Sainjon le 10/09/1998] ;
- Les critères européens applicables aux compagnies européennes opérant dans les Pays les moins développés : vers un code de conduite européen [proposé par Kittleman le 13/10/1998] ;
- Services financiers, 5ème Protocoles annexés sur l’Accord général sur le commerce des services : résultats des négociations de l’Organisation mondiale du commerce [C4-489/98, rapporté par Kittleman le 07/10/1998] ;
- Conseil d’association de l’Accord européen entre la Communauté européenne et la Roumanie [C4-275/98, rapporté par Schwaiger le 07/10/1998] ;
- Le développement des relations avec la Turquie [C4-490/97, proposé par Schwaiger le 07/10/1998];
- Inclusion de la Turquie parmi les pays bénéficiaires des programmes Socrates et Jeunesse pour l’Europe [C4-293/96 ; 294/96, proposé par Schwaiger] ;
- Amendement pour inclure la Turquie aux pays bénéficiaires du programme Leonardo [proposé par Schwaiger] ;
- Procédure budgétaire 1999 [C4-300/98 ; A4-360/98, proposé par Schwaiger] ;
- Le partenariat économique transatlantique ;

18-19/01/1999 :
- L’échange d’opinions avec les représentants des Institutions de développement des finances européennes (EDFI) en présence de la Banque européenne d’investissement ;
- Les ressources de la Communauté européenne [C4-579/98, proposé par Valdivielso de Cué le 22/12/1998] ;
- Les activités en relation avec le secteur nucléaire pour les pays candidats d’Europe centrale et de l’Est et les nouveaux États indépendants [C4-314/98, proposé par Plooij-van Gorsel le 26/11/1998] ;
- Canada : conclusion d’un accord sur l’application de règles de concurrence [C4-445/98, rapporté par Mann] ;
- Mexico, négociation d’un accord de partenariat [C4-23/98, rapporté par De Lage] ;
- L’assistance macro-financière à l’Albanie [C4-590/98, rapporté par van Bladel le 22/12/1998] ;
- Un échange d’opinions avec Müller, président du Conseil ;
- Comitologie, suivi d’Amsterdam : procédures pour l’exercice des pouvoirs d’implémentation conférés à la commission [C4-501/98, proposé par Kreissl-Dörfler le 20/01/1999] ;
- Les biens à double usages : contrôle de l’exportation (application de la régulation 3381/94/EC) [C4-443/98, proposé par Kittleman le 05/01/1999] ;
- Les accords de partenariat et commercial avec l’Uzbekistan [rapporté par Wiersma] ;
- Les relations de l’Union européenne avec les nouveaux États indépendants d’Asie centrale [C4-256/96, proposé par Tindemans le 13/01/1999] ;
- La publication de la liste de sanctions des Etats-Unis ;
- L’état de la mise en œuvre du programme MEDA ;

25-26/01/1999 :
- Le bilan 1997, budget général (proposé par Moniz] ;
- Comitologie, suivi d’Amsterdam : procédures pour l’exercice des pouvoirs d’implémentation conférés à la Commission [C4-501/98, proposé par Kreissl-Dörfler le 20/01/1999] ;
- La candidature de Chypres à l’adhésion [CC4-583/97, proposé par Sonneveld] ;
- Les accords pour la coopération scientifique et technique entre la Communauté européenne et le Canada [C4-703/98, proposé par Mann] ;
- L’assistance macro-financière à l’Albanie [C4-590/98, rapporté par van Bladel le 11/12/1998] ;
- Les ressources de la Communauté européenne [C4-579/98, proposé par Valdivielso de Cué le 22/12/1998] ;
- Les biens à double usages : contrôle de l’exportation (application de la régulation 3381/94/EC) [C4-443/98, proposé par Kittleman le 05/01/1999] ;
- Les activités en relation avec le secteur nucléaire pour les pays candidats d’Europe centrale et de l’Est et les nouveaux États indépendants [C4-314/98, proposé par Plooij-van Gorsel le 26/11/1998] ;
- Les relations de l’Union européenne avec les nouveaux États indépendants d’Asie centrale [C4-256/96, proposé par Tindemans le 13/01/1999] ;
- Le partenariat UE-Indes amélioré [C4-407/96, proposé par Malerba le 16/12/1998] ;
- L’implémentation de mesures pour intensifier l’union douanière entre la Communauté européenne et la Turquie (proposition de régulation) [C4-669 ; 670/98] ;
- L’assistance macro-financière de la Communauté à la Bosnie-Herzégovine [C4-704/98] ;
- Le fonctionnement des procédures de règlement de contentieux de l’OMC et le conflit bananier entre les États-Unis et l’Europe.

English, French

Textual