SP(1980)408 - OJ 546 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte rendu de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires du 31 janvier 1980
SP(1980)408 - OJ 546 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte rendu de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires du 31 janvier 1980
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)408
Original Reference Code
SP(1980)408
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1980/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/01/1980
OJ 545 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte rendu de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires du 24 janvier 1980 (FRA)
Volume 1980/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/02/1980
OJ 546 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte rendu de la réunion du Groupe des Affaires Parlementaires du 31 janvier 1980 (FRA)
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