SEC(1976)5010 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0777/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 625/76 posée par M. LAGORCE sur les dangers dus à l'usage de filtres d'amiante pour le vin projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, le Dr HILLERY et M. LARDINOIS

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)5010
Original Reference Code
SEC(1976)5010
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0155
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/12/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0777/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 625/76 posée par M. LAGORCE sur les dangers dus à l'usage de filtres d'amiante pour le vin projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, le Dr HILLERY et M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0777/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 625/76 posée par M. LAGORCE sur les dangers dus à l'usage de filtres d'amiante pour le vin projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, le Dr HILLERY et M. LARDINOIS. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0777/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 625/76 posée par M. LAGORCE sur les dangers dus à l'usage de filtres d'amiante pour le vin projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, le Dr HILLERY et M. LARDINOIS. (DEU)

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