SEC(1976)1136 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 501/76 Objet : article 55 CECA - Organisation des journées d'information "Chantiers d'abattage à haute performance". Proposition de MM. SIMONET et BRUNNER
SEC(1976)1136 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 501/76 Objet : article 55 CECA - Organisation des journées d'information "Chantiers d'abattage à haute performance". Proposition de MM. SIMONET et BRUNNER
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/03/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 501/76 Objet : article 55 CECA - Organisation des journées d'information "Chantiers d'abattage à haute performance". Proposition de MM. SIMONET et BRUNNER (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission. Procédure écrite 501/76 Objet : article 55 CECA - Organisation des journées d'information "Chantiers d'abattage à haute performance". Proposition de MM. SIMONET et BRUNNER (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 501/76 Objet : article 55 CECA - Organisation des journées d'information "Chantiers d'abattage à haute performance". Proposition de MM. SIMONET et BRUNNER (DEU)
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