SEC(1976)1111 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0202/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 831/75 posée par MM. LABAN, MITCHELL et NIELSEN sur l'attitude de la Commission à l'égard de la formation professionnelle et de l'éducation projet établi par le Dr HILLERY et M. BRUNNER
SEC(1976)1111 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0202/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 831/75 posée par MM. LABAN, MITCHELL et NIELSEN sur l'attitude de la Commission à l'égard de la formation professionnelle et de l'éducation projet établi par le Dr HILLERY et M. BRUNNER
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0032
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/03/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0202/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 831/75 posée par MM. LABAN, MITCHELL et NIELSEN sur l'attitude de la Commission à l'égard de la formation professionnelle et de l'éducation projet établi par le Dr HILLERY et M. BRUNNER. (FRA)
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