COM(1990)205
PEDIP - rapport d'exécution
PEDIP PROGRAMME SPECIFIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AU PORTUGAL Rapport d'exécution (présenté par la Commission)
COM(1990)205
PEDIP - rapport d'exécution
PEDIP PROGRAMME SPECIFIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AU PORTUGAL Rapport d'exécution (présenté par la Commission)
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1990)0205.COM(1990)0205_1
Original Reference Code
COM(1990)205/1
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/05/1990
PEDIP - rapport d'exécution (FRA)
Conditions of Access and Use
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Languages
French
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COM(1990)0218 COM(1990)218 LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de M. RIPA DI MEANA LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de M. RIPA DI MEANA LIVRE VERT SUR L'ENVIRONNEMENT URBAIN Communication de la Commission au Conseil et au Parlement
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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