COM(1988)160
Propositions de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant l'utilisation confinée de microorganismes génétiquement modifiés
DIRECTIVE DU CONSEIL sur la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
(présentées par la Commission)
COM(1988)160
Propositions de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant l'utilisation confinée de microorganismes génétiquement modifiés
DIRECTIVE DU CONSEIL sur la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
(présentées par la Commission)
Document date: [1988]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0160.COM(1988)0160_1
Original Reference Code
COM(1988)160/1
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 04/05/1988
Propositions de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant l'utilisation confinée de microorganismes génétiquement modifiés
DIRECTIVE DU CONSEIL sur la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
(présentées par la Commission) (FRA)
Vorschläge für eine RICHTLINIE DES RATES über die Verwendung von gentechnisch veränderter Mikroorganismen in abgeschlossenen Systemen
RICHTLINIE DES RATES über die absichtliche Freisetzung gentechnisch veränderter Organismen in die Umwelt
(Von der Kommission vorgelegt) (DEU)
Voorstel voor RICHTLIJN VAN DE RAAD inzake het ingeperkt gebruik van genetisch gemodificeerde micro-organismen
RICHTLIJN VAN DE RAAD inzake de doelbewuste introductie van genetisch gemodificeerde organismen in het milieu
(door de Commissie ingediend) (NLD)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, French, German
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0134 COM(1988)134 TROISIEME RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN concernant la mise en oeuvre du Livre blanc de la Commission sur l'achèvement du marché intérieur
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0143 COM(1988)143 Comité des spécialités pharmaceutiques - rapport d'activité RAPPORT DE LA COMMISSION SUR LES ACTIVITES DU COMITE DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES (Article 15 § 1 de la directive 75/319/CEE modifiée)
-
COM(1988)0144 COM(1988)144 Proposition modifiée de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant les missions des Fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que la coordination de leurs interventions entre elles et celles de la BEI et des autres instruments financiers existants (présentée par la Commission en vertu de l'article 149 paragraphe 3 du Traité CEE) Proposition modifiée de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant les missions des Fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que la coordination de leurs interventions entre elles et celles de la BEI et des autres instruments financiers existants (présentée par la Commission en vertu de l'article 149 paragraphe 3 du Traité CEE)
-
-
COM(1988)0146 COM(1988)146 Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif à la conclusion de l'accord sur les relations en matière de pêches maritimes entre la Communauté économique européenne et le Royaume du Maroc et arrêtant des dispositions pour son application (présentée par la Commission)
-
-
-
COM(1988)0149 COM(1988)149 Rapport de la Commission au Conseil sur les modalités de mise en oeuvre des solutions aux problèmes que posent les changements de régimes migratoires des stocks de poissons, et plus particulièrement, de maquereaux "Ouest" (Communication de M. CARDOSO E CUNHA) RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DES SOLUTIONS AUX PROBLEMES QUE POSENT LES CHANGEMENTS DE REGIMES MIGRATOIRES DES STOCKS DE POISSONS, ET PLUS PARTICULIEREMENT, DE MAQUEREAUX "OUEST" (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0157 COM(1988)157 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle (présentée par la Commission)
-
-
-
COM(1988)0160 COM(1988)160 Propositions de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant l'utilisation confinée de microorganismes génétiquement modifiés DIRECTIVE DU CONSEIL sur la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement (présentées par la Commission)
-
-
-
-
COM(1988)0163 COM(1988)163 Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un projet pilote de télédétection appliquée aux statistiques agricoles. (présentée par la Commission) Statistiques agricoles - projet pilote de télédétection
-
-
-
-
-
COM(1988)0168 COM(1988)168 Recommandation de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole additionnel à l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le Royaume du Maroc Recommandation de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le Royaume du Maroc à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté Projet de protocole à l'accord entre les Etats membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier et le Royaume du Maroc à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté Recommandation de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion du protocole relatif à la coopération financière et technique entre la Communauté économique européenne et le Royaume du Maroc (présentés par la Commission)
-
-
-
-
COM(1988)0172 COM(1988)172 LIVRE VERT SUR LE DROIT D'AUTEUR ET LE DEFI TECHNOLOGIQUE - PROBLEMES DE DROIT D'AUTEUR APPELANT UNE ACTION IMMEDIATE Communication de la Commission GREEN PAPER ON COPYRIGHT (Communication from Lord COCKFIELD in agreement with Mr. NARJES, Mr. RIPA DI MEANA and Mr. DE CLERCQ) GREEN PAPER ON COPYRIGHT : THE CHALLENGE OF TECHNOLOGY - COPYRIGHT ISSUES REQUIRING IMMEDIATE ACTION (Communication de Lord COCKFIELD en accord avec M. NARJES, M. RIPA DI MEANA et M. DE CLERCQ)
-
COM(1988)0173 COM(1988)173 Communication de la Commission au Conseil et au Parlement concernant l'évaluation finale du programme de microélectronique (Règlement du Conseil 3744/81)
-
COM(1988)0174 COM(1988)174 Les principaux résultats de l'examen des politiques énergétiques des Etats membres réalisé par la Commission Les objectifs énergétiques communautaires de 1995 Communication de la Commission au Conseil Les principaux résultats de l'examen des politiques énergétiques des Etats membres réalisé par la Commission Les objectifs énergétiques communautaires de 1995 (Communication de la Commission) Les principaux résultats de l'examen des politiques énergétiques des Etats membres réalisé par la Commission Les objectifs énergétiques communautaires de 1995 (Communication de M. MOSAR)
-
-
COM(1988)0176 COM(1988)176 Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL relative à l'harmonisation des définitions du Produit National Brut aux Prix du marché (PNBpm) et au renforcement des bases statistiques d'évaluation (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly