666ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 10 et 11.11.1980.
666ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 10 et 11.11.1980.
Documents from 27 October 1980 to 22 May 1981
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des délégations; Liste des points "A"; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal :
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- approbation de la liste des points "A"
- politique en matière de structures agricoles
- propositions de règlements du Conseil portant des restrictions aux aides aux investissements
- proposition de règlement du Conseil instituant un régime d'aide à la commercialisation d'aubergines produites dans les Antilles françaises
- proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur des sucres
- harmonisation des législations vétérinaires
- directive "peste porcine et maladie vésiculeuse"
- décisions financières "Peste porcine"
- proposition de règlement du Conseil relatif à l'importation de beurre néo-zélandais dans la Communauté dans des conditions particulières
- proposition modifiée de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur de l'alcool éthylique d'origine agricole et dispositions complémentaires pour certains produits contenant de l'alcool éthylique, et modifications à cette proposition
- divers
- communication orale du Vice-Président GUNDELACH en ce qui concerne l'aide dans le secteur des serres chauffées
- présentation par la Commission de la proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'utilisation de substances à action hormonale ou thyrostatique chez les animaux domestiques
- questions relatives à la résolution sur les problèmes sanitaires en matière d'échange de viandes fraiches de volaille
- question concernant le prix d'écluse pour la viande de volaille
- vente de produits agricoles à bord de bateaux
- problème concernant les suspensions à l'intervention pour les quartiers-avant de la viande bovine
- question relative à la situation du marché de la viande bovine
- informations du Vice-Président GUNDELACH sur son voyage en Thaïlande
- question concernant les exportations éventuelles de beurre communautaire vers l'URSS
- annexe : déclarations relatives aux décisions prises dans le cadre de l'harmonisation des législations vétérinaires
ST_10789_1980_INIT; ST_10978_1980_INIT; ST_11006_1980_INIT; ST_11007_1980_ADD1; ST_11007_1980_INIT; ST_11093_1980_INIT; ST_12163_1980_EXT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.