Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1966
Documents from 28 November 1966 to 11 January 1967Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Réunion des 24 et 25.11.1966
- Échange de vues au sujet de l'attitude à adopter concernant le synthèses des fiches de renseignements (écoulement des produits originaires des EAMA)
- Sommaire des conclusions; Réunion du 05.12.1966
- Document de travail de la Commission concernant l'écoulement de produits originaires des EAMA dans la Communauté (organisation de foires et expositions)
- Notes relatives au régime spécial pour les envois postaux (paquets et colis postaux)
- Sommaire des conclusions; Réunion du 19.12.1966
- Document de travail de la Commission concernant l'application de la part de la République du Congo (Brazzaville) de l'article 6 de la Convention en matière de désarmement contingentaire
- Sommaire des conclusions
ST_10_1967_INIT; ST_1381_1966_INIT; ST_1418_1966_INIT; ST_586_1966_INIT; ST_597_1966_INIT; ST_598_1966_INIT; ST_599_1966_INIT; ST_624_1966_INIT; ST_627_1966_INIT
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Le Groupe EAMA était responsable aussi des travaux d'examen des propositions de la Commission et de la préparation des rapports au COREPER relatifs aux relations avec le Nigeria et les pays de l'Est africain (ESTAF) mais les documents élaborés à ce propos sont inventoriés dans la collection CM7.
Afin de compléter la suite des travaux du groupe de travail EAMA, nous avons inclus des références aux réunions du COREPER et du Conseil dont les sujets relatifs aux relations avec les EAMA ont été abordés.