Réunions du Groupe de travail EAMA de l'année 1966
Documents from 05 May 1966 to 07 July 1966Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Réunion des 20 et 21.06.1966
- Produits provisoirement exclus de la définition de la notion de "produits originaires"
- Préparation de la 1ère réunion du Groupe mixte d'experts CEE-EAMA pour l'écoulement des produits originaires des EAMA (modèle de fiches de renseignements)
- État de la question concernant la proposition de règlement relatif à des dispositions spéciales applicables aux produits oléagineux originaires des EAMA et des PTOM
- Sommaire des conclusions; Réunion du 06.06.1966
- Convocation; Réunion du 24.06.1966
- Note d'information de la Commission concernant l'évolution des échanges entre les EM de la CEE et les EAMA entre 1963 et 1965
ST_201_1966_INIT; ST_276_1966_INIT; ST_295_1966_INIT; ST_301_1966_INIT; ST_338_1966_INIT
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Le Groupe EAMA était responsable aussi des travaux d'examen des propositions de la Commission et de la préparation des rapports au COREPER relatifs aux relations avec le Nigeria et les pays de l'Est africain (ESTAF) mais les documents élaborés à ce propos sont inventoriés dans la collection CM7.
Afin de compléter la suite des travaux du groupe de travail EAMA, nous avons inclus des références aux réunions du COREPER et du Conseil dont les sujets relatifs aux relations avec les EAMA ont été abordés.