"Projet d'ordre du jour de la 541ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 23 janvier 1997 à 9h00"
"Projet d'ordre du jour de la 541ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 23 janvier 1997 à 9h00"
Documents from 15 January 1997 to 16 January 1997
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que, le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 7/97)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 540ème réunion de la Cour tenue le 9 janvier 1997 (DEC 2/97)
3. Activités de la Cour
4. Systematic identification of risk areas (DEC 166/2/96 Rév.2)
5. Programmations pluriannuelles pour les années 1997 à 2000 - 1ère lecture:
5.1. Groupe d'audit I (DEC 216/96)
5.2. Secteur Actions en faveur des Pays de l'Europe Centrale et Orientale, des Nouveaux États Indépendants (ex-URSS) et de la Mongolie (DEC 202/96)
5.3. Secteur CECA, Activités d'emprunt-prêt, Activités bancaires, Fonds de garantie et Fonds européen d' Investissement (DEC 194/96)
5.4. Secteur Domaine régional, PIM, Transports, Tourisme, Fonds de cohésion (infrastructure de transport) (DEC 192/96)
5.5. Secteur Domaine social, Politiques industrielles, Centre de Thessalonique, Fondation de Dublin, Fonds de cohésion (DEC 197/96)
5.6. Secteur FEOGA-Orientation, Recherche, Énergie et Politiques nouvelles, JET, Agence d'approvisionnement d' EURATOM (DEC 206/96)
5.7. Groupe d'audit III (DEC 190/96)
6. Modification du système de transmission des pièces justificatives par la Commission (DEC 4/97 + Add.1)
7. Avances sur frais de mission (DEC 6/97)
8. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
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