1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que, le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 37/2/97 Rév.2)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 544ème réunion de la Cour tenue le 6 mars 1997 (DEC 31/97)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 544ème réunion de la Cour du 6 mars 1997 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Réponse de la Commission au Rapport spécial 2/97 et transmission de celui-ci
3.3. Réponse de la Commission aux "Observations préliminaires sur la gestion des échanges communautaires de céréales bénéficiant de restitutions à l'exportation, des régimes d'importation spéciaux et des régimes d' aide régionaux"
3.4. Réponse de la Commission aux "Observations préliminaires relatives au système décentralisé de mise en oeuvre du programme PHARE"
3.5. Réponse de la Commission aux "Observations préliminaires relatives aux subventions TACIS allouées à l'Ukraine"
3.6. Publications de rapports annuels spécifiques
4. Questions d'ordre général (voir document DEC 199/96 FINAL (PV), point 10, lettre A, page 8, 7ème tiret)
5. Compétences consultatives de la Cour - Désignation d'un rapporteur pour avis sur un projet de règlement financier applicable à la coopération pour le financement du développement en vertu de la quatrième Convention ACP-CEE modifiée par l'accord du 4 novembre 1995 (DEC 5/97 Add.1)
6. Observations préliminaires relatives au système décentralisé de mise en oeuvre du programme PHARE - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 145/96 apc + Corr.1 + Add.1 + Add.2)
7. Note d'information sur les observations préliminaires relatives au système décentralisé de mise en oeuvre du programme PHARE (DEC 33/97)
8. Observations préliminaires sur le contrôle de certains aspects des mesures prises dans le cadre de la réunification allemande prévoyant des paiements compensatoires et des restitutions à l'exportation au titre du FEOGA - 1ère lecture après procédure
contradictoire (DEC 142/96 apc)
9. Note d' information sur les observations préliminaires sur le contrôle de certains aspects des mesures prises dans le cadre de la réunification allemande prévoyant des paiements compensatoires et des restitutions à l'exportation au titre du FEOGA (DEC 15/97)
10. Observations préliminaires sur la gestion des échanges communautaires de céréales bénéficiant de restitutions à l'exportation, des régimes d' importation spéciaux et des régimes d'aide régionaux - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 179/96 apc)
11. Note d'information sur les observations préliminaires sur la gestion des échanges, communautaires de céréales bénéficiant de restitutions à l'exportation, des régimes d'importation spéciaux et des régimes d'aide régionaux (DEC 34/97)

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1996 - 1ère lecture
12. Elaboration des observations au 15 juillet 1997 (Communication orale)
13. Présentation de(s) conclusion(s) dans le Rapport annuel et les rapports spéciaux/titres critiques ou neutres (DEC 27/97)
14. Preliminary observations on European agricultural guidance and guarantee fund - Guarantee section (EAGGF-Guarantee) - Organization and management of agricultural markets; per hectare aid for arable crops (DEC 43/97)
15. Preliminary observations on Industrial Policy/Media (DEC 44/97)
16. Observations préliminaires sur la Recherche (DEC 45/97 + Add.1)
17. Avant-projet de budget 1998 (DEC 41/97 + Add.1 + Add.2)
18. Budget rectificatif et supplémentaire pour l'exercice 1997 (DEC 42/97)
19. Treatment for denunciation letters (DEC 184/1/96 Rév.1)
20. Mémoires audiovisuelles de l'Europe (DEC 36/97)
21. Coopération avec les Cours des comptes des pays tiers (DEC 40/97)
22. Travaux de la Conférence intergouvernementale (Communication orale)
23. Divers

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