"Projet d'ordre du jour de la 543ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 20 février 1997 à 9h00"
"Projet d'ordre du jour de la 543ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 20 février 1997 à 9h00"
Documents from 13 February 1997 to 19 February 1997
Identity Statement
6
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que, le cas échéant, M. le Président, Mme et MM. les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient soulever sous "Divers" (DEC 21/97)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 542ème réunion de la Cour tenue le 6 février 1997 (DEC 13/97)
3. Activités de la Cour
4. Draft opinion on the conditions governing the implementation of expenditure under the common Foreign and Security Policy (PESC) (DEC 18/97)
5. Observations préliminaires relatives aux aides (DEC 125/96 apc + Corr.1)
6. Note d'information sur le rapport spécial "Aides humanitaires" (DEC 14/97)
7. Première réunion du groupe de travail sur les relations CCE/ICN (DEC 17/97)
8. Elaboration du rapport annuel relatif à l'exercice 1996 (DEC 16/97)
9. Projet de décision de la Cour portant sur l'accès du public aux documents de la Cour (DEC 20/97)
10. Répartition des frais de mission pour l'exercice 1997 (DEC 24/97)
11. Suivi des travaux de la Conférence Intergouvernementale (DEC 23/97)
12. Réflexion sur la politique d'information de la Cour (DEC 25/97)
13. Compte de gestion et bilan financier relatif aux opérations du budget de l'exercice 1996, section V-Cour des comptes (DEC 19/97)
14. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
English, French
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