SP(1980)1224 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENT... (CEUE

SP(1980)1224 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0510/80 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1581/79 posée par M. WELSH sur le comité consultatif pour l'alimentation animale Procédure écrite suspendue le 18 mars 1980 par M. BURKE. projet établi par M. BURKE et M. GUNDELACH, suite à un complément d'information apporté au texte

SP(1980)1224 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0510/80 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1581/79 posée par M. WELSH sur le comité consultatif pour l'alimentation animale Procédure écrite suspendue le 18 mars 1980 par M. BURKE. projet établi par M. BURKE et M. GUNDELACH, suite à un complément d'information apporté au texte

Document date: [1980]

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HAEU Reference Code

CEUE_SEGE-SP(1980)1224

Original Reference Code

SP(1980)1224

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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/04/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0510/80 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1581/79 posée par M. WELSH sur le comité consultatif pour l'alimentation animale Procédure écrite suspendue le 18 mars 1980 par M. BURKE. projet établi par M. BURKE et M. GUNDELACH, suite à un complément d'information apporté au texte. (FRA)
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NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E.0510/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1581/79 posée par M. WELSH sur le comité consultatif pour l'alimentation animale Procédure écrite suspendue le 18 mars 1980 par M. BURKE. projet établi par M. BURKE et M. GUNDELACH, suite à un complément d'information apporté au texte. (DEU)

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English, French, German

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Service des Archives historiques de la Commission européenne

CEUE_SEGE Secrétariat général (1967-)