SP(1980)1213 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0506/80 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1550/79 posée par M. MICHEL sur l'isolation thermique et relance de l'industrie verrière projet établi par M. GIOLITTI, M. DAVIGNON et M. VREDELING
SP(1980)1213 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0506/80 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1550/79 posée par M. MICHEL sur l'isolation thermique et relance de l'industrie verrière projet établi par M. GIOLITTI, M. DAVIGNON et M. VREDELING
Document date: [1980]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1980/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/03/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0506/80 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1550/79 posée par M. MICHEL sur l'isolation thermique et relance de l'industrie verrière projet établi par M. GIOLITTI, M. DAVIGNON et M. VREDELING. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0506/80 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1550/79 posée par M. MICHEL sur l'isolation thermique et relance de l'industrie verrière projet établi par M. GIOLITTI, M. DAVIGNON et M. VREDELING. (DEU)
Conditions of Access and Use
French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly