SP(1980)1225 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E.0513/80 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1601/79 posée par M. MORELAND sur les statistiques sur la qualité de l'environnement projet établi par M. NATALI et M. ORTOLI

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)1225
Original Reference Code
SP(1980)1225
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1980/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/03/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E.0513/80 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1601/79 posée par M. MORELAND sur les statistiques sur la qualité de l'environnement projet établi par M. NATALI et M. ORTOLI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0513/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1601/79 posée par M. MORELAND sur les statistiques sur la qualité de l'environnement projet établi par M. NATALI et ORTOLI (DEU)

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