SEC(1991)2201 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 12 décembre 1991 consacrée à l'examen des Rapports "A" et "D" 2/91 (salle BERL E 7 à 9H30) NOTE A L'ATTENTION DES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "D" 2/91 sur les directives (non-communication) . Résultats de la réunion préparatoire ("document de synthèse")
SEC(1991)2201 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 12 décembre 1991 consacrée à l'examen des Rapports "A" et "D" 2/91 (salle BERL E 7 à 9H30) NOTE A L'ATTENTION DES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "D" 2/91 sur les directives (non-communication) . Résultats de la réunion préparatoire ("document de synthèse")
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)2201
Original Reference Code
SEC(1991)2201
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/9019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/12/1991
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 12 décembre 1991 consacrée à l'examen des Rapports "A" et "D" 2/91 (salle BERL E 7 à 9H30) NOTE A L'ATTENTION DES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "D" 2/91 sur les directives (non-communication) . Résultats de la réunion préparatoire ("document de synthèse") (FRA)
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