SEC(1991)2216 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 12 décembre 1991 consacrée à l'examen des Rapports "A" et "D" 2/91 (salle E7 à 9H30). NOTE A L'ATTENTION DES CHEFS DE CABINET Objet : contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 2/91 sur les infractions constatées et "D" 2/91 sur les directives • "Fiche de conduite"
SEC(1991)2216 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 12 décembre 1991 consacrée à l'examen des Rapports "A" et "D" 2/91 (salle E7 à 9H30). NOTE A L'ATTENTION DES CHEFS DE CABINET Objet : contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 2/91 sur les infractions constatées et "D" 2/91 sur les directives • "Fiche de conduite"
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)2216
Original Reference Code
SEC(1991)2216
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1991/9020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/12/1991
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 12 décembre 1991 consacrée à l'examen des Rapports "A" et "D" 2/91 (salle E7 à 9H30). NOTE A L'ATTENTION DES CHEFS DE CABINET Objet : contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 2/91 sur les infractions constatées et "D" 2/91 sur les directives • "Fiche de conduite" (FRA)
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