SEC(1991)2182 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1624/91 NORMALE Objet : Suivi des sessions du CES - relevé trimestriel Proposition de M. LE PRESIDENT, en accord avec Mme PAPANDREOU
SEC(1991)2182 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1624/91 NORMALE Objet : Suivi des sessions du CES - relevé trimestriel Proposition de M. LE PRESIDENT, en accord avec Mme PAPANDREOU
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)2182
Original Reference Code
SEC(1991)2182
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0092
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/11/1991
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1624/91 NORMALE Objet : Suivi des sessions du CES - relevé trimestriel Proposition de M. LE PRESIDENT, en accord avec Mme PAPANDREOU (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE E/1624/91 NORMALE Objet : Suivi des sessions du CES - relevé trimestriel Proposition de M. LE PRESIDENT, en accord avec Mme PAPANDREOU (ENG)
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