SEC(1981)1996 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1594/81 Objet : Rapport financier CECA pour l'année 1980 Proposition de M. ORTOLI
SEC(1981)1996 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1594/81 Objet : Rapport financier CECA pour l'année 1980 Proposition de M. ORTOLI
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1981)1996
Original Reference Code
SEC(1981)1996
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0098
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/12/1981
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1594/81 Objet : Rapport financier CECA pour l'année 1980 Proposition de M. ORTOLI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1594/81 Objet : Rapport financier CECA pour l'année 1980 Proposition de M. ORTOLI (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1594/81 Objet : Rapport financier CECA pour l'année 1980 Proposition de M. ORTOLI (DEU)
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