SEC(1981)1983 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1579 81 OBJET : octroi de subventions (chapitre 29 du Budget 1981 - dernière série). PROPOSITION DE : Monsieur le Président en accord avec MM. NATALI, DAVIGNON PISANI, NARJES, RICHARD et O'KENNEDY.
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1579 81 OBJET : octroi de subventions (chapitre 29 du Budget 1981 - dernière série). PROPOSITION DE : Monsieur le Président en accord avec MM. NATALI, DAVIGNON, PISANI, NARJES, RICHARD et O'KENNEDY
SEC(1981)1983 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1579 81 OBJET : octroi de subventions (chapitre 29 du Budget 1981 - dernière série). PROPOSITION DE : Monsieur le Président en accord avec MM. NATALI, DAVIGNON PISANI, NARJES, RICHARD et O'KENNEDY.
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1579 81 OBJET : octroi de subventions (chapitre 29 du Budget 1981 - dernière série). PROPOSITION DE : Monsieur le Président en accord avec MM. NATALI, DAVIGNON, PISANI, NARJES, RICHARD et O'KENNEDY
Document date: [1981]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1981/0097
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/12/1981
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1579 81 OBJET : octroi de subventions (chapitre 29 du Budget 1981 - dernière série). PROPOSITION DE : Monsieur le Président en accord avec MM. NATALI, DAVIGNON PISANI, NARJES, RICHARD et O'KENNEDY.
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1579 81 OBJET : octroi de subventions (chapitre 29 du Budget 1981 - dernière série). PROPOSITION DE : Monsieur le Président en accord avec MM. NATALI, DAVIGNON, PISANI, NARJES, RICHARD et O'KENNEDY. (FRA)
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