Communication du projet de compte rendu de la 156ème réunion; Communication du projet de compte rendu restreinte; Date de réunion et ordre du jour; Délégations; Réunion restreinte; Textes définitifs des compte rendus de la 1ère partie de la 156ème réunion et de la réunion restreinte

Principales questions traitées (1ère partie de la 156ème réunion) :

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches sur l'amélioration du procédé Thomas

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches de technique minière dans les mines de fer

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour un 2e programme collectif de recherches dans le domaine de la physique des métaux

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la poursuite de recherches relatives au transport hydraulique des minerais

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour un programme de recherche de cinq ans concernant les moyens techniques de prévenir et de combattre la pollution atmosphérique causée par la sidérurgie

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches sur l'automatisation de haut fourneau

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches sur la constitution des flammes en vue d'augmenter le rendement thermique des combustibles

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches sur l'affinage continu de la fonte

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour un programme de recherches dans le domaine de profilage à froid pour la construction légère en acier

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches dans le domaine de la mécanisation du creusement des voies de chantier et des traçages en veine dans les charbonnages

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la poursuite de travaux de recherche dans le domaine des pressions de terrain en voie de chantier

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la poursuite de recherches sur l'influence du soutènement sur la tenue du toit en taille

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la poursuite de travaux de recherche sur le soutènement mécanisé

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour l'exécution du projet de recherche "essai de barrages et d'arrêts-barrages contre les explosions"

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour l'exécution d'une recherche sur l'amélioration des conditions climatiques dans les chantiers d'abatage des charbonnages

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour l'exécution d'un projet de recherche dans le domaine de l'enrichissement des minerais de fer communautaires

- Préparation de l'avis conforme, prévu à l'article 66, paragraphe 3 du Traité, en vue d'une modification de la décision nº 25/54 de la Haute Autorité du 06.05.1954 portant règlement d'application dudit article 66, paragraphe 3, relatif à l'exemption d'autorisation préalable des concentrations d'entreprises

- Projet de rapport au Conseil sur les travaux du Comité ad hoc "Problèmes sidérurgiques"

- Demande d'information de la délégation néerlandaise concernant une modification de la taxe compensatoire sur l'acier dans la République fédérale de l'Allemagne

- Résolutions adoptées par le Parlement européen lors de ses sessions de janvier/février et de mars 1967

- Préparation de l'échange d'information entre le Conseil et la Haute Autorité sur les programmes élaborés dans les différents États membres en faveur de l'industrie sidérurgique

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur l'octroi de trois prêts pour faciliter le financement de programmes d'investissement dans la région de Gelsenkirchen

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur l'octroi d'un prêt faciliter le financement de la construction des nouvelles usines dans la région de la Sarre et de la Lorraine

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur l'octroi d'un prêt à la Société Prafer, Woippy (Moselle), pour faciliter le financement de l'extension des installations actuelles de transformation métallurgique

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur l'octroi d'un prêt pour faciliter le financement de la construction de deux nouvelles usines dans la région du Limbourg méridional

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur l'octroi d'un prêt à l'entreprise Attrezzature Edili Jolly Spa, Capriano del Colle (Brescia), pour faciliter le financement d'une nouvelle usine

- Calendrier

Principales questions traitées (réunion restreinte) :

- Fixation de l'ordre du jour

- Approbation des projets des comptes rendus des réunions restreintes tenues par la Commission les 25.01, 16.03, 31.03 et 07.04.1966

- Demande officielle du gouvernement autrichien pour l'ouverture des négociations CECA-Autriche - notes d'information établies par la Haute Autorité

- Négociations multilatérales du GATT dans le domaine de l'acier

- Lettre de M. le président de la Haute Autorité en date du 07.03.1967

- Révision des indemnités des membres du Comité consultatif

ST_410_1967_INIT; ST_410_1967_REV; ST_411_1967_INIT; ST_510_1967_REV; ST_511_1967_REV

French, German

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.