Compte rendu de la 135ème réunion de la commission de coordination, 03.06.1964
Compte rendu de la 135ème réunion de la commission de coordination, 03.06.1964
Documents from 27 May 1964 to 10 September 1964
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Principales questions traitées :
- Demande de modification au projet de compte rendu de la 135ème réunion de la commission de coordination
- Approbation des projets de comptes rendus des 133ème et 134ème réunions de la commission
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière à des travaux de recherches relatifs au développement et au perfectionnement du procédé de tir à froid destiné aux mines de houille
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des travaux de recherches sur les propriétés et possibilités d'utilisation des cendres provenant de chaudières à charbon
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la mise en oeuvre de trois programmes de recherches sur la lutte contre les fumées rousses des convertisseurs
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la réalisation d'un programme de recherches relatives à la traumatologie du travail et à la réadaptation des victimes d'accidents du travail
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue du renouvellement d'une aide financière destinée à promouvoir l'exploitation de la littérature technique sidérurgique
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches sur l'insufflation de charbon broyé dans les hauts fourneaux
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des travaux de recherches sur la combustion de charbon pulvérisé dans les chaudières à tubes d'eau
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches sur le mécanisme de combustion des charbons
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches relatifs aux dégagements instantanés de gaz dans les houillères françaises et belges
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des recherches et essais d'explosions dans la mine arrêtée de Dorstfeld
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de lui permettre d'octroyer trois prêts destinés à faciliter le financement de trois installations de chauffage urbain en France
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'octroi d'un prêt pour le financement d'un programme d'investissements dans le bassin charbonnier de Sulcis
- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de lui permettre d'octroyer à la firme Ernst Bierbach à Altena un prêt visant à faciliter le financement du transfert des services de production et du siège de cette entreprise
- Poursuite de l'examen de la déclaration du président de la Haute Autorité au sujet des compétences de l'organe permanent pour la sécurité dans les mines de houille
- Résolutions adoptées par l'Assemblée au cours de sa session du 11 au 14.05.1964
- Ordre du jour de la prochaine session de l'Assemblée (du 15 au 19.06.1964)
- Liste des participants
- Ordre du jour
- Calendrier; Textes de
ST_414_1964_INIT; ST_462_1964_REV+; ST_636_1964_REV EXT
Conditions of Access and Use
French, German
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.