Compte rendu de la 120ème réunion de la commission de coordination, 27.09.1962
Compte rendu de la 120ème réunion de la commission de coordination, 27.09.1962
Documents from 19 September 1962 to 09 November 1962
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Demande de modifications; Principales questions traitées :
- Approbation du projet de compte rendu de la 119ème réunion de la commission de coordination
- Échange de vues concernant le "Mémorandum sur la politique énergétique"
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité et concernant une aide financière en faveur de travaux de recherches relatifs aux dégagements instantanés de gaz dans les mines néerlandaises
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité et relatif à une aide financière pour la mise au point d'un appareil de mesure de SO2/SO3 et d'installations de désulfuration des fumées provenant de chaudières au charbon
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité et relatif à une aide financière pour la poursuite du projet de recherche "chaudière package à tubes d'eau avec foyer alimenté au charbon pulvérisé"
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité et relatif à une aide financière destinée à faciliter des travaux de recherches sur l'automatisation des laminoirs réversibles
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité et relatif à une aide financière destinée à faciliter des travaux de recherches pour l'amélioration de la marche des hauts fourneaux
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité et relatif à une aide financière destinée à faciliter des travaux de recherches sur l'utilisation d'un mineur continu pour le creusement rapide de galeries dans les mines de fer
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité et relatif à une aide financière destinée à faciliter des travaux de recherches tendant à encourager l'utilisation du charbon broyé dans les hauts fourneaux
- Charges de la sécurité sociale dans les mines et dans les autres industries
- Promotion des études et recherches concernant la sécurité et la médecine du travail
- Frets et conditions de transport du charbon et de l'acier sur le Rhin
- Problème en liaison avec l'accord d'association entre la CEE et la Grèce
- Interdiction d'exportation de ferraille vers les pays tiers; Texte de
640_1962_INIT; 679_1962_REV+; ST_800_1962_REV EXT
Conditions of Access and Use
French, German
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
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