Compte rendu de la 116ème réunion de la commission de coordination, 14.05.1962
Compte rendu de la 116ème réunion de la commission de coordination, 14.05.1962
Documents from 11 May 1962 to 26 June 1962
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Principales questions traitées :
- Approbation du projet de compte rendu de la 115ème réunion de la commission de coordination
- Avis conformes sollicités par la Haute Autorité en vue de l'affectation de
montants destinés aux travaux de recherche relatifs :
- aux dégagements instantanés de gaz dans les houillères françaises
- au tirage dans les cheminées de grands immeubles d'habitation
- à la pollution atmosphérique due à la combustion dans les installations de
chauffage de charbons à haute teneur en matières volatiles
- au stockage de charbon en silo
- à la mise au point et à l'essai d'un emballage de charbon domestique
conditionné pour le chargement direct dans le foyer
- à l'automatisation des installations des laminoirs réversibles
- Questions douanières
- Politique de la Haute Autorité en matière de recherche technique
- Nomenclature douanière commune de la CECA
- Résolutions adoptées par l'Assemblée parlementaire européenne lors de sa session de mars 1962
- Ordre du jour de la session de l'Assemblée parlementaire européenne du mois de juin 1962
- Remplacement d'un membre du Comité consultatif
- Congrès international de l'industrie minière; Texte de
ST_273_1962_REV1; ST_325_1962_REV1
Conditions of Access and Use
French, German
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.