COM(1989)175
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 APERÇU GÉNÉRAL
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 0 SECTION III COMMISSION Présentation générale
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (1) Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I : Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 2 5 1 Annexe II : Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I : Activités de recherches et d'investissement Annexe II : Emprunts et prêts garantis par le budget général Annexe III : Classification des crédits en dépenses obligatoires et en dépenses non obligatoires
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
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AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (1) Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I : Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 2 5 1 Annexe II : Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I : Activités de recherches et d'investissement Annexe II : Emprunts et prêts garantis par le budget général Annexe III : Classification des crédits en dépenses obligatoires et en dépenses non obligatoires
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Document date: [1989]
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Original Reference Code
COM(1989)175
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Brouet, Agnes
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Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
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COM(1989)0165 COM(1989)165 Projet d'état prévisionnel de la Commission pour 1990 Projet d'état prévisionnel de la Commission pour 1990 DEPENSES DU FEOGA-GARANTIE Note d'information diffusée sous l'autorité de M. SCHMIDHUBER
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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