COM(1989)165
Projet d'état prévisionnel de la Commission pour 1990
Projet d'état prévisionnel de la Commission pour 1990 DEPENSES DU FEOGA-GARANTIE Note d'information diffusée sous l'autorité de M. SCHMIDHUBER
COM(1989)165
Projet d'état prévisionnel de la Commission pour 1990
Projet d'état prévisionnel de la Commission pour 1990 DEPENSES DU FEOGA-GARANTIE Note d'information diffusée sous l'autorité de M. SCHMIDHUBER
Document date: [1989]
Identity
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1989)0165
Original Reference Code
COM(1989)165
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1989)0165 COM(1989)165 Projet d'état prévisionnel de la Commission pour 1990 Projet d'état prévisionnel de la Commission pour 1990 DEPENSES DU FEOGA-GARANTIE Note d'information diffusée sous l'autorité de M. SCHMIDHUBER
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1989)0175 COM(1989)175 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 APERÇU GÉNÉRAL AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 0 SECTION III COMMISSION Présentation générale AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (1) Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I : Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 2 5 1 Annexe II : Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I : Activités de recherches et d'investissement Annexe II : Emprunts et prêts garantis par le budget général Annexe III : Classification des crédits en dépenses obligatoires et en dépenses non obligatoires AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly