COM(1989)175
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 APERÇU GÉNÉRAL
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 0 SECTION III COMMISSION Présentation générale
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (1) Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I : Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 2 5 1 Annexe II : Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I : Activités de recherches et d'investissement Annexe II : Emprunts et prêts garantis par le budget général Annexe III : Classification des crédits en dépenses obligatoires et en dépenses non obligatoires
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
COM(1989)175
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 APERÇU GÉNÉRAL
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AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (1) Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I : Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 2 5 1 Annexe II : Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I : Activités de recherches et d'investissement Annexe II : Emprunts et prêts garantis par le budget général Annexe III : Classification des crédits en dépenses obligatoires et en dépenses non obligatoires
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
Document date: [1989]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 15/06/1989
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (1) Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I : Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 2 5 1 Annexe II : Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I : Activités de recherches et d'investissement Annexe II : Emprunts et prêts garantis par le budget général Annexe III : Classification des crédits en dépenses obligatoires et en dépenses non obligatoires (FRA)
VORENTWURF des Gesamthaushaltsplans der Europäischen Gemeinschaften für das Haushaltsjahr 1990 BAND 4 EINZELPLAN III KOMMISSION (1) Teil A (Verwaltungsmittel) Anlage I: Liste der Ausschüsse im Rahmen von Artikel 2 5 1 Anlage II: Amt für amtliche Veröffentlichungen Teil B (Operationelle Mittel) Anlage I: Forschungs- und Investitionstätigkeiten Anlage II: Anleihen und Darlehen mit Garantie aus dem Haushalt Anlage III: Gliederung der Mittel nach obligatorischen und nichtobligatorischen Ausgaben (DEU)
Conditions of Access and Use
French, German
Allied Materials
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COM(1989)0165 COM(1989)165 Projet d'état prévisionnel de la Commission pour 1990 Projet d'état prévisionnel de la Commission pour 1990 DEPENSES DU FEOGA-GARANTIE Note d'information diffusée sous l'autorité de M. SCHMIDHUBER
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COM(1989)0175 COM(1989)175 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 APERÇU GÉNÉRAL AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 0 SECTION III COMMISSION Présentation générale AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (1) Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I : Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 2 5 1 Annexe II : Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I : Activités de recherches et d'investissement Annexe II : Emprunts et prêts garantis par le budget général Annexe III : Classification des crédits en dépenses obligatoires et en dépenses non obligatoires AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1990 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
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