COM(1988)796
Situation des Marchés Agricoles RAPPORT 1988 (présenté par la Commission)
COM(1988)796
Situation des Marchés Agricoles RAPPORT 1988 (présenté par la Commission)
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-COM(1988)0796.COM(1988)0796_1
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COM(1988)796/1
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 18/01/1989
Situation des Marchés Agricoles RAPPORT 1988 (présenté par la Commission) (FRA)
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French
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COM(1988)0780 COM(1988)780 Instruments de pesage non automatiques - harmonisation des Législations des Etats. Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant l'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique (présentée par la Commission) Proposition de directive du Conseil concernant l'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique (présentée par la Commission)
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COM(1988)0786 COM(1988)786 Proposition de Directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les appareils à gaz (présentée par la Commission) Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les appareils à gaz (présentée par la Commission)
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COM(1988)0787 COM(1988)787 Rapport sur l'application dans les Etats Membres de la directive 77/486/CEE du 25 juillet 1977 visant à la scolarisation des enfants de travailleurs migrants (présenté par la Commission)
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COM(1988)0791 COM(1988)791 Véhicules automoteurs - assurance de la responsabilité civile PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT, EN CE QUI CONCERNE PLUS PARTICULIEREMENT L'ASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE RESULTANT DE LA CIRCULATION DES VEHICULES AUTOMOTEURS, LA PREMIERE DIRECTIVE DU CONSEIL 73/239/CEE ET LA DEUXIEME DIRECTIVE DU CONSEIL 88/357/CEE PORTANT COORDINATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES, REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES CONCERNANT L'ASSURANCE DIRECTE AUTRE QUE L'ASSURANCE SUR LA VIE, FIXANT LES DISPOSITIONS DESTINEES A FACILITER L'EXERCICE EFFECTIF DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 73/239/CEE (présentée par la Commission)
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COM(1988)0796 COM(1988)796 Situation des Marchés Agricoles RAPPORT 1988 (présenté par la Commission)
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COM(1988)0816 COM(1988)816 Proposition d'une DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur (présentée par la Commission) Protection juridique des programmes d'ordinateur
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COM(1988)0823 COM(1988)823 Proposition de TREIZIEME DIRECTIVE DU CONSEIL en matière de droit des sociétés concernant les offres publiques d'achat ou d'échange (présentée par la Commission) Offres Publiques d'Achat ou d'Echange (Communication de Lord COCKFIELD)
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COM(1988)0825 COM(1988)825 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à l'établissement du marché intérieur des services de télécommunications par la mise en oeuvre de la fourniture d'un réseau ouvert de télécommunications (open network provision - ONP) (présentée par la Commission)
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COM(1988)0826 COM(1988)826 Proposition de DECISION DU CONSEIL PORTANT ETABLISSEMENT D'UN PROGRAMME D'ACTION COMMUNAUTAIRE A MOYEN TERME POUR UNE INTEGRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE DES GROUPES LES MOINS FAVORISES (communication de la commission)
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COM(1988)0827 COM(1988)827 RAPPORT concernant un projet de démonstration en vue de l'institution d'un système communautaire d'information sur les accidents dans lesquels sont impliqués des produits de consommation Système EHLASS (European Home and Leisure Accident Surveillance System) (présenté par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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