COM(1988)807
BILAN DU FONCTIONNEMENT DES COMITES CONSULTATIFS EN MATIERE DE GESTION ET DE COORDINATION (C.G.C.) (Rapport de la Commission)
COM(1988)807
BILAN DU FONCTIONNEMENT DES COMITES CONSULTATIFS EN MATIERE DE GESTION ET DE COORDINATION (C.G.C.) (Rapport de la Commission)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 19/12/1988
BILAN DU FONCTIONNEMENT DES COMITES CONSULTATIFS EN MATIERE DE GESTION ET DE COORDINATION (C.G.C.) (Rapport de la Commission) (FRA)
REVIEW OF THE OPERATION OF THE MANAGEMENT AND COORDINATION ADVISORY COMMITTEES (CGCs) (Commission Report) (ENG)
Übersicht über die Arbeitsweise der Beratenden Verwaltungs- und Koordinierungsausschüsse (BVKA) (Bericht der Kommission) (DEU)
OVERZICHT VAN DE WERKING VAN DE RAADGEVENDE COMITES INZAKE BEHEER EN COORDINATIE (CBC) (Verslag van de Commissie) (NLD)
RIESAME DELL'AZIONE DEI COMITATI CONSULTIVI IN MATERIA DI GESTIONE E DI COORDINAMENTO (CGC) (Relazione della Commissione) (ITA)
REVISION DEL FUNCIONAMIENTO DE LOS COMITES CONSULTIVOS DE GESTION Y DE COORDINACION (Informe de la Comisión) (SPA)
REVISÃO DO FUNCIONAMENTO DOS COMITÉS CONSULTIVOS DE GESTÃO E DE COORDENAÇÃO (CGCs) (Relatório da Comissão) (POR)
VURDERING AF FUNKTIONEN AF DE RÅDGIVENDE UDVALG FOR FORVALTNING OG KOORDINERING (CGC) (Beretning fra Kommissionen) (DAN)
ΑΝΑΣΚΟΠΗΣΗ ΤΗΣ ΛΕΙΤΟΥΡΓΙΑΣ ΤΩΝ ΣΥΜΒΟΥΛΕΥΤΙΚΩΝ ΕΠΙΤΡΟΠΩΝ (ΕΔΣ) ΔΙΑΧΕΙΡΙΣΗΣ ΚΑΙ ΣΥΝΤΟΝΙΣΜΟΥ (Έκθεση της Επιτροπής) (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0786 COM(1988)786 Proposition de Directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les appareils à gaz (présentée par la Commission) Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les appareils à gaz (présentée par la Commission)
-
COM(1988)0787 COM(1988)787 Rapport sur l'application dans les Etats Membres de la directive 77/486/CEE du 25 juillet 1977 visant à la scolarisation des enfants de travailleurs migrants (présenté par la Commission)
-
-
-
-
COM(1988)0791 COM(1988)791 Véhicules automoteurs - assurance de la responsabilité civile PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT, EN CE QUI CONCERNE PLUS PARTICULIEREMENT L'ASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE RESULTANT DE LA CIRCULATION DES VEHICULES AUTOMOTEURS, LA PREMIERE DIRECTIVE DU CONSEIL 73/239/CEE ET LA DEUXIEME DIRECTIVE DU CONSEIL 88/357/CEE PORTANT COORDINATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES, REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES CONCERNANT L'ASSURANCE DIRECTE AUTRE QUE L'ASSURANCE SUR LA VIE, FIXANT LES DISPOSITIONS DESTINEES A FACILITER L'EXERCICE EFFECTIF DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 73/239/CEE (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
COM(1988)0796 COM(1988)796 Situation des Marchés Agricoles RAPPORT 1988 (présenté par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0816 COM(1988)816 Proposition d'une DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur (présentée par la Commission) Protection juridique des programmes d'ordinateur
-
-
-
-
-
COM(1988)0823 COM(1988)823 Proposition de TREIZIEME DIRECTIVE DU CONSEIL en matière de droit des sociétés concernant les offres publiques d'achat ou d'échange (présentée par la Commission) Offres Publiques d'Achat ou d'Echange (Communication de Lord COCKFIELD)
-
-
COM(1988)0825 COM(1988)825 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à l'établissement du marché intérieur des services de télécommunications par la mise en oeuvre de la fourniture d'un réseau ouvert de télécommunications (open network provision - ONP) (présentée par la Commission)
-
COM(1988)0826 COM(1988)826 Proposition de DECISION DU CONSEIL PORTANT ETABLISSEMENT D'UN PROGRAMME D'ACTION COMMUNAUTAIRE A MOYEN TERME POUR UNE INTEGRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE DES GROUPES LES MOINS FAVORISES (communication de la commission)
-
COM(1988)0827 COM(1988)827 RAPPORT concernant un projet de démonstration en vue de l'institution d'un système communautaire d'information sur les accidents dans lesquels sont impliqués des produits de consommation Système EHLASS (European Home and Leisure Accident Surveillance System) (présenté par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0836 COM(1988)836 Rapport concernant la situation en matière de rage dans les Etats membres Proposition concernant un règlement du Conseil instituant un certificat pour les chiens et les chats se rendant dans un autre Etat membre pour un séjour de moins d'un an et introduisant des mesures communautaires pour l'établissement de projets pilotes destinés à lutter contre la rage en vue de son éradication (présentés par la Commission) Rapport concernant la situation en matière de rage dans les Etats membres Proposition concernant un règlement du Conseil instituant un certificat pour les chiens et les chats se rendant dans un autre Etat membre pour un séjour de moins d'un an et introduisant des mesures communautaires pour l'établissement de projets pilotes destinés à lutter contre la rage en vue de son éradication (présentés par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly