COM(1988)381
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des habitats naturels et semi-naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (présentée par la Commission)
COM(1988)381
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des habitats naturels et semi-naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (présentée par la Commission)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 31/08/1988
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des habitats naturels et semi-naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (présentée par la Commission) (FRA)
Proposal for a COUNCIL DIRECTIVE on the protection of natural and semi-natural habitats and of wild fauna and flora (presented by the Commission) (ENG)
Vorschlag für eine RICHTLINIE DES RATES zum Schutz der natürlichen und naturnahen Lebensräume sowie der wildlebenden Tier- und Pflanzenarten (Vorlage der Kommission) (DEU)
Voorstel voor een RICHTLIJN VAN DE RAAD inzake de bescherming van natuurlijke en halfnatuurlijke habitats en de wilde flora en fauna (door de Commissie ingediend) (NLD)
Proposta di DIRETTIVA DEL CONSIGLIO relativa alla tutela degli habitat naturali e seminaturali nonché della flora e della fauna selvatiche (presentata dalla Commissione) (ITA)
Propuesta de DIRECTIVA DEL CONSEJO relativa a la protección de los hábitats naturales y seminaturales y de la fauna y flora silvestres (presentada por la Comisión) (SPA)
Proposta de DIRECTIVA DO CONSELHO relativa à protecção de habitats naturais e semi-naturais e da fauna e flora selvagens (Apresentada pela Comissão) (POR)
Forslag til RÅDETS DIREKTIV om beskyttelse af naturlige og delvis naturlige levesteder samt af vilde dyr og planter (forelagt af Kommissionen) (DAN)
ΠΡΟΤΑΣΗ ΟΔΗΓΙΑΣ ΤΟΥ ΣΥΜΒΟΥΛΙΟΥ για την προστασία των φυσικών και ημιφυσικών οικοτόπων καθώς και της άγριας πανίδας και χλωρίδας (υποβλήθηκε από την Επιτροπή) (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
Relations Area
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0368 COM(1988)368 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL établissant les règles générales pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins (présentée par la Commission)
-
-
-
COM(1988)0371 COM(1988)371 Proposition de Directive du Conseil sur le droit de vote des ressortissants des Etats membres aux élections municipales dans l'Etat membre de résidence (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0385 COM(1988)385 Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique de la Communauté économique européenne dans les domaines de technologies industrielles manufacturières et des applications des matériaux avancés (BRITE-EURAM) (1989-1992) (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0392 COM(1988)392 PROJET DE COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL sur la Protection de l'environnement dans la région méditerranénnne (Communication de M. CLINTON DAVIS) COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LA REGION MEDITERRANEENNE
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0406 COM(1988)406 Accords CEE-Autriche CEE-FINLANDE CEE-SUEDE - adaptation au système harmonisé. Projet de DECISION DU COMITE MIXTE CEE-AUTRICHE adaptant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Autriche et certains d'autres accords conclus dans le même contexte entre la Communauté économique européenne et la République d'Autriche suite à l'introduction du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (présenté par la Commission) Projet de DECISION DU COMITE MIXTE CEE-FINLANDE adaptant l'Accord entre la Communauté économique européenne et la République de Finlande et certains autres accords conclus dans le même contexte entre la Communauté économique européenne et la République de Finlande, suite à l'introduction du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (présenté par la Commission) Projet de DECISION DU COMITE MIXTE CEE-SUEDE adaptant l'accord entre La Communauté économique européenne et le Royaume de Suède et certains d'autres accords conclus dans le même contexte entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Suède suite à l'introduction du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (présenté par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant l'application de la décision n° /88 du Comité mixte CEE-(A) adaptant l'accord entre la Communauté économique européenne et ledit pays, le protocole additionnel à l'accord à la suite de l'adhésion du royaume d'Espagne et la République portugaise et certains accords sous forme d'échange de lettres
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-