COM(1988)405
Communication de la Commission au Conseil RAPPORT OIT VI 1989 sur "La sécurité dans l'utilisation des substances chimiques"
COM(1988)405
Communication de la Commission au Conseil RAPPORT OIT VI 1989 sur "La sécurité dans l'utilisation des substances chimiques"
Document date: [1988]
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COM(1988)405
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 18/07/1988
Communication de la Commission au Conseil RAPPORT OIT VI 1989 sur "La sécurité dans l'utilisation des substances chimiques" (FRA)
COMMUNICATION FROM THE COMMISSION TO THE COUNCIL ILO Report VI 1989 on "Safety in the use of Chemicals" (ENG)
MITTEILUNG DER KOMMISSION AN DEN RAT IAA-Bericht VI 1989 "Sicherheit bei der Verwendung chemischer Stoffe bei der Arbeit" (DEU)
ONTWIKKELING VAN DE EXTERNE DELEGATIES (NLD)
EVOLUZIONE DELLE DELEGAZIONI ESTERNE (ITA)
EVOLUCIÓN DE LAS DELEGACIONES EXTERIORES (SPA)
EVOLUÇÃO DAS DELEGAÇÕES EXTERNAS (POR)
UDBYGNING AF DELEGATIONERNE I TREDJELANDE (DAN)
ΕΞΕΛΙΞΗ ΤΩΝ ΑΝΤΙΠΡΟΣΩΠΕΙΩΝ ΣΤΟ ΕΞΩΤΕΡΙΚΟ (ELL)
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Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
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Electronic File, Textual
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COM(1988)0385 COM(1988)385 Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique de la Communauté économique européenne dans les domaines de technologies industrielles manufacturières et des applications des matériaux avancés (BRITE-EURAM) (1989-1992) (présentée par la Commission)
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COM(1988)0392 COM(1988)392 PROJET DE COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL sur la Protection de l'environnement dans la région méditerranénnne (Communication de M. CLINTON DAVIS) COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPEEN ET AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LA REGION MEDITERRANEENNE
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COM(1988)0406 COM(1988)406 Accords CEE-Autriche CEE-FINLANDE CEE-SUEDE - adaptation au système harmonisé. Projet de DECISION DU COMITE MIXTE CEE-AUTRICHE adaptant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Autriche et certains d'autres accords conclus dans le même contexte entre la Communauté économique européenne et la République d'Autriche suite à l'introduction du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (présenté par la Commission) Projet de DECISION DU COMITE MIXTE CEE-FINLANDE adaptant l'Accord entre la Communauté économique européenne et la République de Finlande et certains autres accords conclus dans le même contexte entre la Communauté économique européenne et la République de Finlande, suite à l'introduction du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (présenté par la Commission) Projet de DECISION DU COMITE MIXTE CEE-SUEDE adaptant l'accord entre La Communauté économique européenne et le Royaume de Suède et certains d'autres accords conclus dans le même contexte entre la Communauté économique européenne et le Royaume de Suède suite à l'introduction du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (présenté par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant l'application de la décision n° /88 du Comité mixte CEE-(A) adaptant l'accord entre la Communauté économique européenne et ledit pays, le protocole additionnel à l'accord à la suite de l'adhésion du royaume d'Espagne et la République portugaise et certains accords sous forme d'échange de lettres
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COM(1988)0410 COM(1988)410 Proposition de DECISION DU CONSEIL adoptant un programme spécifique pluriannuel de recherche et de développement de systèmes experts en statistique (DOSES) (présentée par la Commission)
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COM(1988)0414 COM(1988)414 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un droit compensateur sur les transports maritimes de ligne conteneurisés effectués entre la Communauté et l'Australie par la Hyundai Merchant Marine Company Ltd de la république de Corée. (présentée par la Commission)
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COM(1988)0422 COM(1988)422 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL établissant les règles générales relatives à l'écoulement des alcools obtenus au titre des distillations visées aux articles 35, 36 et 39 du Règlement (CEE) n° 822/87 et détenus par les organismes d'intervention (présentée par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL établissant les règles générales relatives à l'écoulement des alcools obtenus au titre des distillations visées aux articles 35, 36 et 39 du Règlement (CEE) n° 822/87 et détenus par les organismes d'intervention (présentée par la Commission)
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COM(1988)0424 COM(1988)424 Proposition de DECISION DU CONSEIL portant adoption d'un programme spécifique de recherche dans le domaine de la santé Médecine Prédictive : Analyse du Génome Humain (1989-1991) (Présentée par la Commission)
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COM(1988)0425 COM(1988)425 CINQUIEME RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT EUROPEEN SUR LE CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE - 1987 -
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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