COM(1987)19
Organisation commune des marchés des céréales - régime d'importation et d'exportation
COM(1987)19
Organisation commune des marchés des céréales - régime d'importation et d'exportation
Document date: [1987]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1987)0019
Original Reference Code
COM(1987)19
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Date indicative : 15/01/1987
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Organisation commune des marchés des céréales - régime d'importation et d'exportation (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
English, French, German
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0001 COM(1987)1 Propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1987/88) Vol . I Exposé des motifs PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1987/88) VOLUME II (conséquences budgétaires) PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1987/88) VOLUME III
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0022 COM(1987)22 ACTIONS COMMUNAUTAIRES DANS LE DOMAINE DE LA TECHNOLOGIE MICROELECTRONIQUE REGLEMENT (CEE) N° 3744/81 DU CONSEIL QUATRIEME RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0030 COM(1987)30 COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES DOCUMENTS RAPPORT SUR L’EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 DÉCEMBRE 1986
-
-
-
COM(1987)0033 COM(1987)33 PROPOSITION DE LA COMMISSION pour modifier LA DIRECTIVE 85/210/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats Membres relatives à la teneur en plomb de l'essence (présentée par la Commission)
-
-
COM(1987)0035 COM(1987)35 Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL concernant l'introduction coordonnée des communications mobiles publiques numériques paneuropéennes dans la Communauté Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les bandes de fréquence à réserver pour l'introduction coordonnée de communications mobiles publiques numériques paneuropéennes dans la Communauté (présentées par la Commission au Conseil)
-
-
COM(1987)0037 COM(1987)37 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL Serptième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Genève,du 9 au 31 juillet 1987 COMMUNICATION DE LA COMMISSION Septième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Genève, du 9 au 31 juillet 1987 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL Serptième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Genève, du 9 au 31 juillet 1987
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly