"Projet d'ordre du jour de la 517ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le mercredi 13 (matin) et le jeudi 14 décembre 1995 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 517ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le mercredi 13 (matin) et le jeudi 14 décembre 1995 à 9.00 heures"
Documents from 08 December 1995 to 13 December 1995
Identity Statement
12
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 210/95)
2. Approbation des projets de procès-verbaux:
a) de la 515ème réunion extraordinaire et solennelle tenue le 29 novembre 1995 (DEC 201/95)
b) de la 516ème réunion de la Cour tenue le 30 novembre 1995 (DEC 207/95)
3. Activités de la Cour
4. Pièces justificatives et comptables de la Commission (DEC 205/95)
5. Fraud - Guidance to auditors (DEC 208/95)
6. Standarisation de la structure et de la présentation des avis de la Cour (DEC 211/95)
7. Modification de l'article 8 du Règlement intérieur de la Cour (DEC 209/95)
8. Demande de rapport spécial sur les engagements financiers régissant les immeubles de la Cour de justice (DEC 212/95)
9. Amélioration du rôle des contre-rapporteurs (DEC 213/95)
10. Programmes de travail 1996:
10.1. Groupe d'audit I (DEC 187/95)
10.2. Secteur Domaine régional, PIM, Transports, Tourisme, Fonds de cohésion (infrastructure de transport) (DEC 180/95)
10.3. Secteur FEOGA-orientation, Recherche, Energie et Politiques nouvelles, JET, Agence d'approvisionnement d'EURATOM (DEC 178/95)
10.4. Secteur Actions en faveur des Pays de l'Europe Centrale et Orientale, des Nouveaux États Indépendants (ex-URSS) et de la Mongolie (DEC 185/95)
10.5. Secteur CECA, Activités d'emprunt-prêt, Activités bancaires, Fonds de garantie et Fonds européen d'Investissement (DEC 197/95)
10.6. Secteur Domaine social, Politiques industrielles, Centre de Thessalonique, Fondation de Dublin, Fonds de cohésion (DEC 189/95)
10.7. Secteur Fonds Européens de Développement (DEC 183/95)
10.8. Secteur Dépenses de fonctionnement (DEC 191/95)
10.9. Secteur Ressources propres (DEC 193/95)
10.10. Secteur Coopération avec les P.V.D. et les pays tiers (DEC 195/95)
10.11. Secteur ADAR (DEC 162/1/95 Rév.1)
10.12. Secteur DAS (DEC 202/95)
11. Programmations pluriannuel les 1996-1999 (DEC 179/95 à DEC 198/95)
12. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1, Rév.2 et Rév.3.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
English, French
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