1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 200/95)
2. Approbation des projets de procès-verbaux:
a) de la 514ème réunion de la Cour tenue le 9 novembre 1995 (DEC 173/95)
[b) de la 515ème réunion extraordinaire et solennelle tenue le 29 novembre 1995] [DEC 201/95]
3. Activités de la Cour
4. Projet de rapport sur les comptes et la gestion pour l'exercice 1994 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle - 1ère lecture après p.c. (DEC 118/95 a.p.c.)
5. Projet de rapport sur les comptes et la gestion pour l'exercice 1994 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail - 1ère lecture après p.c. (DEC 119/95 a.p.c.)
6. Projet de rapport sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1994 - 1ère lecture après p.c. (DEC 128/95 a.p.c.)
7. Projet d'avis sur la proposition de réglementation financière relative au Centre de Traduction des organes de l'Union européenne - 1ère lecture (DEC 199/95; DEC 199/95 CR)
8. Observations préliminaires relatives aux opérations financées à l'aide des contributions des pays tiers membres de l'Espace Economique Européen - 1ère lecture (DEC 182/95)
9. Programmes de travail 1996:
9.1. Groupe d'audit I (DEC 187/95)
9.2. Secteur Domaine régional, PIM, Transports, Tourisme, Fonds de cohésion (infrastructure de transport) (DEC 180/95)
9.3. Secteur FEOGA-Orientation, Recherche, Énergie et Politiques nouvelles, JET, Agence d'approvisionnement d' EURATOM (DEC 178/95)
9.4. Secteur Actions en faveur des Pays de l'Europe Centrale et Orientale, des Nouveaux États Indépendants (ex-URSS) et de la Mongolie (DEC 185/95)
9.5. Secteur CECA, Activités d'emprunt-prêt, Activités bancaires, Fonds de garantie et Fonds européen d'Investissement
9.6. Secteur Domaine social, Politiques industrielles, Centre de Thessalonique, Fondation de Dublin, Fonds de cohésion (DEC 189/95)
9.7. Secteur Fonds Européens de Développement (DEC 183/95)
9.8. Secteur Dépenses de fonctionnement (DEC 191/95)
9.9. Secteur Ressources propres (DEC 193/95)
9.10. Secteur Coopération avec les P.V.D. et les (DEC 195/95)
9.11. Secteur ADAR (DEC 162/1/95 Rév.1)
9.12. Secteur DAS (DEC 202/95)
10. Programmations pluriannuelles 1996-1999 (DEC 179/95 à 198/95)
11. Allocation de 3 grades A5 dans le grade des promotions de l'exercice 1995 (DEC 177/95 + Corr.1)
12. Calendrier des réunions et déjeuners de travail de la Cour durant l'année 1996 (DEC 203/95)
13. Étude "Contrats d'études et d'assistance technique" (DEC 204/95)
14. Divers

Contient aussi la version Révisée Rév.1.

French

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