1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 164/95)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 512ème réunion de la Cour tenue les 11 et 12 octobre 1995 (DEC 159/95)
3. Activités de la Cour
3.1.. Réunions intervenues depuis la 512ème réunion de la Cour des 11 et 12 octobre 1995 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Réponses aux observations préliminaires susceptibles de
figurer dans ls rapport spécial qui accompagnera la DAS relative aux opérations de l'exercice 1994
3.3. Réponse aux observations de la Cour sur les comptes et la gestion pour l'exercice 1994 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin)
3.4. Réponse au projet de rapport de la Cour sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1994
3.5. Travaux en cours
4. à 20. Adoption formelle du rapport annuel relatif à l'exercice 1994
4. Introduction (DEC 147/95 FINAL)

PARTIE I:
5. Chapitre 1: Ressources propres (DEC 67/95 a.p.c. FINAL)
6. Chapitre 2: Organisation et gestion des marchés agricoles - OCM fruits et légumes (DEC 61/95 a.p.c. FINAL)
7. Chapitre 3: Politique commune de la pêche et de la mer (DEC 59/95 a.p.c. FINAL)
8. Chapitre 4: Domaine régional (DEC 56/95 a.p.c. FINAL + Corr.1)
9. Chapitre 5: Domaine social - Stimulation des entreprises, Formation, Dialogue social (DEC 78/95 a.p.c. FINAL + Corr.1)
10. Chapitre 6: Instrument financier pour l'environnement LIFE (DEC 79/95 a.p.c. FINAL)
11. Chapitre 7: FEOGA-orientation (DEC 131/95 a.p.c. FINAL)
12. Chapitre 8: Instruments financiers et activités bancaires (DEC 76/95 a.p.c. FINAL)
13. Chapitre 9: Recherche - Capital humain et mobilité (DEC 71/95 a.p.c. FINAL)
14. Chapitre 10: Actions en faveur des pays de l'Europe centrale et orientale des nouveaux États indépendants (ex-URSS) et de la Mongolie (DEC 75/95 a.p.c. FINAL)
15. Chapitre 11: Coopération avec les pays en voie de développement et les pays tiers (DEC 65/95 a.p.c. FINAL)
16. Chapitre 12: Fonds européens de développement (DEC 62/95 a.p.c. FINAL)

PARTIE II:
17. Observations sur les crédits de fonctionnement des Institutions (DEC 64/95 a.p.c. FINAL)
Chapitre 13: Commission
Chapitre 14: Cour des comptes
18. Annexes et illustrations graphiques (DEC 166/95)
19. Synthèse du rapport annuel 1994 - 2ème lecture (DEC 154/1/95 Rév.1)
20. Note d'information sur le Rapport annuel 1994 (DEC 167/95)
21. Projet de rapport annuel relatif à la CECA pour l'exercice 1994 - adoption formelle (DEC 97/95 a.p.c. FINAL)
22. Note d'information sur le rapport annuel CECA 1994 (DEC 168/95)
23. Observations préliminaires susceptibles de figurer (DEC 124/95 a.p.c.)
A. Dans la déclaration d'assurance
B. Dans le rapport spécial
C. Réponses de la Commission
24. Note d'information sur la DAS relative aux opérations du budget général (DEC 169/95)
25. Projet d'avis sur la proposition de règlement financière relative à l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments - 1ère lecture (DEC 161/95; DEC 161/95 CR)
26. Projets d'avis sur les propositions de règlement du Conseil instituant, à l'occasion de l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède des mesures particulières de cessation définitive de fonctions de
fonctionnaires et d'agents temporaires des CE - 1ère lecture (DEC 170/95; DEC 170/95 CR)
27. Projet de programme de travail ADAR 1996 (DEC 162/95)
28. Schéma d'élaboration du document de programmation pluriannuelle 1996-1999; Schéma d'élaboration du programme de travail 1996 et état d'exécution du programme de travail 1995 (DEC 165/95)
29. Divers
29.1. Publication de l'avis n. 6/95
29.2. Autres interventions

English, French

Electronic File, Textual