"Procès-verbal de la 415ème réunion de la Cour de comptes à Luxembourg, le 9 avril 1992 à 9.00 heures"
"Procès-verbal de la 415ème réunion de la Cour de comptes à Luxembourg, le 9 avril 1992 à 9.00 heures"
Document date: 28 April 1992
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 46/1/92)
2. Approbation des procès-verbaux des réunions de la Cour des 26 mars et 2 avril 1992 (DEC 41/92 et DEC 45/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 26 mars 1992
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Procédure contradictoire du projet de Rapport spécial sur l'environnement
- Publication au Journal officiel du Rapport spécial n.2/92
5. Avis complémentaire aux Rapports annuels demandé par le Conseil - Débat d'orientation (DEC 45/92 (PV) + Add.1)
6. Projet de Rapport spécial concernant les dépenses relatives à l'année européenne du tourisme - 2ème lecture (DEC 26/1/92 Rév.1)
7. Projet d'avis sur la gestion budgétaire du Service commun interprétation-conférences (SCIC) - 1ère lecture (DEC 47/92)
8. Projet de Rapport sur les comptes de l'Agence d'approvisionnement d'EURATOM relatifs à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 42/92 + Add.1 + Corr.1)
9. Divers
- Intervention du Président au Parlement européen à Strasbourg et entretiens avec Schmidhuber et Lamassoure
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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