"Projet d'ordre du jour de la 415ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 9 avril à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 415ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 9 avril à 9.00 heures"
Documents from 02 April 1992 to 08 April 1992
Identity Statement
2
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 46/92)
2. Approbation des procès-verbaux des réunions de la Cour des 26 mars et 2 avril 1992 (DEC 41/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Avis complémentaire aux Rapports annuels demandé par le Conseil - Débat d'orientation (DEC 44/92)
6. Projet de Rapport spécial concernant les dépenses relatives à l'année européenne du tourisme - 2ème lecture (DEC 26/1/92 Rév.1)
7. Projet d'avis sur la gestion budgétaire du Service commun interprétation-conférences (SCIC)
- 1ère lecture (DEC 47/92)
8. Projet de Rapport sur les comptes de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom relatifs à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 42/92 + Add.1)
9. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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